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17 juin 2011
La lettre du Conseil général de la Savoie N°79
Actualités
Savoie Mag n°8 : le dernier magazine du Conseil général a été distribué dans toutes les boîtes aux lettres du département la semaine dernière. Au sommaire : l’hydroélectricité en Savoie, les nouveaux aménagements réalisés le long des berges du Lac du Bourget ou le programme culturel de l’été. La version feuilletable du Savoie Mag est en ligne sur le site du Conseil général.
… et enquête de lectorat : elle sera lancée en septembre sous forme de réunions de panels de lecteurs afin d’évaluer l’audience du magazine départemental et de l’adapter aux attentes des Savoyards. Si vous souhaitez y participer, il suffit de nous adresser vos coordonnées à l’adresse suivante : com@cg73.fr
 
Les lignes des plages et nature

Les lignes des plages et nature sont désormais en service pour tout l'été avec une nouveauté cette année : la ligne régulière reliant Saint-Michel-de-Maurienne à Valloire sera équipée pour aller-retour quotidien d’une remorque à vélo tous les lundis du 2 juillet au 8 août pour conduire les amateurs de VTT en station.
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Tourisme
La promenade savoyarde de découverte de Saint Jean de la Porte vient d'être inaugurée le 28 mai avec pour thème « la promenade des vignerons Baujus ».
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Déménagement des DTVS Chambéry et couronne chambérienne Précédemment installées chemin des Moulins à Chambéry et place de la Mairie à La Ravoire, ces services partagent désormais le même toit, mais conservent leur organisation territoriale distincte.
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Publication des routes
Le bilan des trafics et de la circulation hivernale en 2010 est désormais disponible en téléchargement sur le site du Conseil général. Ce document est réalisé à partir des données relevées sur le réseau départemental et de la collecte des comptages des autres gestionnaires.
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Les bourses départementales étudiants
Les dossiers de demande de bourse peuvent être téléchargés depuis le 15 juin sur le site Internet du conseil général et devront être déposés avant le 15 octobre 2011.
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Décisions
AIDES AUX COMMUNES, TERRITOIRES
ET INTERCOMMUNALITES

Contrats territoriaux de Savoie :

la Commission permanente a validé l’attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
CTS d’Albertville-Ugine : près de 200 000 € de subventions sont accordées pour contribuer à des opérations inscrites au contrat du territoire. Ces crédits bénéficient à la commune de Grésy-sur-Isère pour la sécurisation d’une place piétonne au centre du bourg (20 640 €), à la Communauté d’agglomération de la région d’Albertville (CORAL) pour le développement des transports collectifs et de l’intermodalité (177 466 €) et à la commune d’Ugine pour la mise en place d’un service d’aide à la mobilité destiné aux personnes âgées ou handicapées (1 838 €).
CTS de Tarentaise-Vanoise : une subvention de 31 200 € est attribuée au SIVOM de Bozel pour l’aménagement des micro-crèches de Brides-les-Bains et Champagny-en-Vanoise..
CTS du Lac du Bourget et ses montagnes : une aide de 7 280 € est accordée à l’association de développement et d’animation des communes de l’Albanais (ADACA) pour le financement du poste de coordinatrice et d’animatrice du projet « Bien vieillir ensemble sur le canton d’Albens ».

Fonds départemental pour l’équipement des communes (FDEC) : la Commission permanente a validé des programmations totales ou partielles des enveloppes réservées pour 2011 à chaque Conseiller général pour les cantons d’Aiguebelle, Le Pont de Beauvoisin, La Ravoire et La Rochette. Les crédits mobilisés s’élèvent à plus de 300 000 € pour l'ensemble du département auxquels s’ajoutent un complément de subventions de près de 44 600 € au titre des majorations de 30% « Equipements publics de base 2011 ».

Mini-contrats de développement : près de 480 000 € de crédits du Fonds départemental de la taxe professionnelle ont été affectés au titre du dispositif en faveur des communes de Betton-Bettonet, Les Chavannes-en-Maurienne, Les Déserts , Jarrier, Puygros et Verrens-Arvey pour le financement d’opérations inscrites à leur contrat respectif.

Plan tourisme 2007-2013 : une subvention de 150 000 € est accordée au SIVOM des Saisies pour la réalisation de l’extension du réseau d’enneigement sur le secteur du Chard du Beurre, permettant notamment la liaison avec Notre-Dame-de-Bellecombe. Ce projet relève du volet grands domaines du plan tourisme.

Amendes de police : la Commission permanente a validé la clé de répartition du produit des amendes de police pour 2011 qui sera affecté pour 60% de son montant à l’aménagement de traversées d’agglomération sous maîtrise d’ouvrage communale ou intercommunale et pour 40% à la création de places de stationnement. Une enveloppe de 375 848 € a ainsi été répartie pour la réalisation de places de stationnement dans de nombreuses communes de Savoie.

 
SOLIDARITES

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département, conjointement avec la communauté d’agglomération Chambéry Métropole et les communes d’Aiguebalnche, Albertville et Ugine pour des emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie et la Savoisienne Habitat. Ces garanties portent sur plus de 11,7 millions d’€ d’emprunts destinés à financer la construction d’EHPAD à La Motte Servolex (75 logements), Aigueblanche (80 lits), d’un établissement d’hébergement pour personnes adultes handicapées psychiques à Albertville (43 lits) ainsi que de 20 logements locatifs à La Motte Servolex et Ugine.

Petite enfance : dans le cadre du dispositif départemental de soutien aux modes d’accueil de la petite enfance, des subventions d’un montant respectif de 6 000 € et 10 000 € sont accordées au Centre intercommunal d’action sociale de Moûtiers et au SIVOM de Bozel pour la création des micro-crèches « Tournicoti » à Saint-Jean-de-Belleville et « Les Croés de Brides » à Brides-les-Bains.

Programme départemental d’insertion : une enveloppe globale de près de 180 000 € est répartie au bénéfice de 6 associations qui conduisent des actions (accueil, suivi de bénéficiaires, sensibilisation hygiène alimentaire, etc.) en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

Logement social : la Commission permanente a approuvé la première répartition des aides à attribuer en 2011 pour les acquisitions foncières destinées à l’habitat. Elles s’élèvent à plus de 896 000 € et bénéficient à la fois à des communes et intercommunalités, à l’Etablissement public foncier local et à des bailleurs sociaux. Les projets concernés représentent une prévision de plus de 600 logements.

 
EDUCATION – JEUNESSE

Classes de découverte : sous réserve de la participation effective des élèves aux séjours concernés, près de 19 500 € d’aides sont répartis au bénéfice de 6 établissements, écoles primaires publiques. Ces crédits permettront d’alléger la part restant à la charge des parents, en fonction du quotient familial.

Collèges : 208 000 € de crédits départementaux sont affectés pour l’achat d’équipements mobiliers dans les collèges d’Albens, Cognin et Moûtiers.

Conseil général des Jeunes : un montant total de 6 195 € d’aides est réparti pour la mise en place d’actions proposées par 25 conseillers généraux jeunes dans leur établissement pour l’année scolaire 2010 / 2011.

« Plan Montagne » : 19 collèges publics et privés ont été retenus suite à l’appel à projets lancé par le Conseil général dans le cadre du volet estival du « Plan Montagne » pour des projets de sorties en montagne à l’automne 2011. Le Département prendra à sa charge 100% du coût du transport, 25% des frais d’hébergement en refuge et 75% des frais d’encadrement extérieur (guides ou accompagnateurs de moyenne montagne).

« Plan ski jeunes nordique » : des subventions d’un montant total de plus de 16 700 € ont été attribuées à 10 collèges pour le remboursement des frais d’encadrement et / ou de location du matériel nécessaire à la pratique du ski de fond ainsi que, pour un établissement, du coût du transport pour assister aux championnats de France de ski nordique à Méribel (avril 2011).

« Plan ski jeunes » : 78 000 € d’aides sont accordés au titre du dispositif. Ces crédits départementaux sont attribués à 24 collèges pour le transport des collégiens ayant bénéficié de cycles d’apprentissage en station, à 5 collèges pour le transport sur la manifestation des X-Games, ainsi qu’au Club Alpin Français et à l’association Montagne, Nature et Hommes pour leurs interventions sur la sécurité en montagne.

Fonds jeunesse : 1 250 € d’aides sont répartis entre 3 associations créées par des jeunes pour leur permettre de financer la mise en œuvre d’actions ponctuelles en matière de culture ou de santé.

 
VOIRIES - TRANSPORTS

Routes départementales : la Commission permanente a approuvé la répartition d’un crédit de près de 1,4 million d’€ pour le financement d’aménagements de sécurité sur routes départementales, réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale ou intercommunale, dont plus de 563 000 € issus du produit des amendes de police.

Transports non urbains : la Commission permanente a donné son aval à la convention financière à intervenir avec les communautés de communes du Grésivaudan (Isère) et de La Rochette Val Gelon permettant de créer un arrêt de la ligne de transport desservant la station du Collet d’Allevard à La Rochette. Cette convention prévoit la prise en charge par le Département de 50% du surcoût généré par cette modification.

Transports scolaires et non urbains : le projet de convention à intervenir entre le Conseil général, la commune de La Perrière et le SIVOM de Bozel a été validé. Il définit les conditions de financement d’un service de transport scolaire entre La Perrière et Brides-les-Bains d’une part et d’une ligne hebdomadaire de marché entre La Perrière et Moûtiers d’autre part. La convention prévoit la participation du Département au financement du service scolaire selon les dispositions de la charte départementale des transports scolaires ainsi que la garantie financière départementale sur la ligne de marché.

Axe ferroviaire Sillon Alpin : la Commission permanente a validé le projet de convention à intervenir avec l’Etat, la Région Rhône-Alpes, les Départements de la Drôme et de l’Isère, les communautés d’agglomération Grenoble-Alpes, Chambéry Métropole, du Grésivaudan et du Pays Voironnais, le Syndicat mixte du pays rovaltain et Réseau Ferré de France pour définir les modalités de financement et de réalisation des travaux de modernisation et d’électrification de la ligne Gières-Montmélian. Cette convention engage le Conseil général de la Savoie à hauteur de plus de 637 000 €.
 



CULTURE 

Création et diffusion culturelle : des aides ont été attribuées pour un montant total de 5 400 €. Elles bénéficient à 5 compagnies ayant proposé des représentations favorisant l’accès de tous les Savoyards à la culture (scolaires et zones rurales).

Enseignements artistiques : une enveloppe globale de plus de 55 000 € est répartie entre les écoles de musique du canton de Saint-Alban-Leysse, de l’Avant-pays savoyard et  de La Rochette en application de l’accord départemental de mai 2008 relatif aux conditions d’emploi dans les écoles de musique.

Soutien aux équipes artistiques : 24 compagnies de théâtre professionnelles et 6 compagnies de danse professionnelles sont aidées par le Département en 2011. Une enveloppe de 147 000 € de crédits départementaux est ainsi répartie entre ces équipes artistiques.


Agenda de juin-juillet

JUIN

Mardi 21
*Présentation des championnats du monde de course d’orientation WOC 2011 – Conseil général
*Inauguration de la micro-crèche – Bozel – 17h
*Conseil d’administration de la SEM des Bauges – Conseil général
*Concerts Les Estivales du château The Popopopops, Geoffrey Secco, Ricky James – Château des Ducs de Savoie – 20h

Mardi 22
Assemblée générale de la Société d’aménagement de la Savoie – Conseil général

Jeudi 23
*Visite en Savoie de Marie-Anne Montchamp, secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées
*Bureau de l’Orchestre des Pays de Savoie – Conseil général
*Assemblée générale de l’Orchestre des Pays de Savoie – Conseil général
Présentation de la charte architecturale et paysagère – Aix-les Bains, *Communauté d’agglomération du Lac du Bourget – 11h30

Vendredi 24
*4ème Commission – Conseil général
1ère Commission – Conseil général
*Installation du Conseil d’administration de l’Assemblée des Pays de Savoie - Annecy – Hôtel du Département – 10h30
*Inauguration de l’espace scolaire – Le Montcel – 11h
*Inauguration de l’école maternelle du parc – Aiguebelle – 15h30
*Inauguration des travaux de restructuration du collège « La Forêt » - Saint-Genix-sur-Guiers – 17h
*Assemblée générale de l’APEI de Maurienne – Saint-Jean-de-Maurienne – 17h

Samedi 25
Vernissage de l’exposition « Lartigue en hiver » - Grange batelière de l’abbaye de Hautecombe – Saint-Pierre-de-Curtille – 11h

Lundi 27
*Session plénière de l’Assemblée départementale – Examen et vote de la décision modificative n°1 – Conseil général – 9h30
*Intercommission développement durable et élaboration du Plan climat – Conseil général

Mardi 28
Spectacle Les Estivales du château « Vous avez quel âge ? » avec Jean Piat – Château des Ducs de Savoie – 21h

Jeudi 30
Spectacle de danse Les Estivales du château Compagnie Hallet Eghayan – Château des Ducs de Savoie – 21h30


JUILLET

 Vendredi 1er
*5ème Commission – Conseil général
*4ème Commission – Conseil général
*Concert classique Les Estivales du château « Voyage en Italie » – Château des Ducs de Savoie – 21h

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