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23 décembre 2010
La lettre du Conseil Général de la Savoie N° 75
Actualités

La véloroute des Préalpes

Un tronçon  de 2,1km de la véloroute des Préalpes a été inauguré le 4 novembre et vient finaliser son parcours en Savoie. Celui-ci, long de 60 km, contribue à relier Valence au lac d'Annecy par Grenoble, Montmélian (jonction avec la véloroute du « Grand Lac »), Albertville et Ugine, les 7km entre Annecy et le lac d'Annecy étant en site propre. Le montant des aménagements réalisés en 2009 et 2010 s'élève à 520 000€. La véloroute des « Préalpes » à Ugine fait partie des trois itinéraires cyclables savoyards inscrits au « schéma directeur national des véloroutes et voies vertes ».

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L'atelier culinaire départemental
L’ex-cuisine centrale est depuis le 1er septembre 2010 géré directement par le Conseil général de la Savoie. Cette cuisine, ses  15 cuisiniers, son gestionnaire et un chauffeur livreur préparent, livrent et servent 2000 repas par jour, 4 jours par semaine, aux élèves demi-pensionnaires de 9 établissements. L'atelier culinaire départemental produit ces repas dans le respect d'un protocole sanitaire strict et privilégie la consommation de produits locaux en se fournissant pour partie chez des producteurs de Savoie et des départements voisins. Un menu « bio » est également proposé toutes les cinq semaines.

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Nouvelles ressources en ligne

A l’ouverture de la 6è saison du Plan ski jeunes, le site Internet qui est dédié  à cette opération (www.unplanski.com)  a été mis aux couleurs de la nouvelle charte graphique. Par ailleurs, les actes du colloque Savoie de vives voix consacré au numérique sont désormais disponibles sur le site Internet du Conseil général de la Savoie. Deux vidéos sur deux sujets d’aménagement du territoire ont été également mises en ligne : « La mission auscultation des routes » et « l’unité aménagement des TDL »

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Décisions
VOIRIE - TRANSPORTS
Transports non urbains : la Commission permanente a réparti plus de 55 000 € d’aides au bénéfice de 5 communes et intercommunalités pour accompagner leurs projets de sécurisation des points d’arrêt et des aires de regroupement des cars. Une partie de ces subventions ( 6 500 €) est issue du produit des amendes de police.
ENVIRONNEMENT
 

Eau : près de 78 500 € de subventions sont accordés à 5 communes ou intercommunalités pour diverses opérations (restauration de lits, enrochements, études de gestion du risque, etc.) au titre  du contrat de bassin versant « Isère en Tarentaise » d’une part et au Syndicat mixte interdépartemental d’aménagement du Chéran dans le cadre du contrat de rivière Chéran pour des travaux de protection contre les crues des cours d’eau du bassin versant du Dadon.

Energie : plus de 180 000 € d’aides sont répartis au bénéfice d’une dizaine de partenaires publics dont les projets concourent à la maîtrise de l’énergie et au développement de l’utilisation des énergies renouvelables (équipements solaires, chaufferies et chaudières bois, performance énergétique).

AIDES AUX COMMUNES INTERCOMMUNALITES ET TERRITOIRES
 

Contrats territoriaux de Savoie : la Commission permanente a validé l’attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
- CTS de la Maurienne : près de 80 000 € sont répartis au titre du contrat. Ces crédits départementaux concernent la mise en oeuvre de « plans communaux de sauvegarde » (gestion des cours d’eau), la constitution d’un « fichier interactif logement » pour centraliser les offres et demandes d’habitat locatif à l’échelle de la vallée, le soutien à l’organisation d’animations culturelles, la réalisation d’une étude de définition d’un projet culturel de territoire, le financement d’actions touristiques (sécurisation d’une falaise d’escalade, animation touristique et visiocarte en Lauzière), l’action de  lutte contre l’illettrisme dans le canton de Saint-Jean-de-Maurienne et la promotion de l’agritourisme en Haute-Maurienne.
- CTS d’Albertville-Ugine : une subvention de 4 579 € est attribuée au Syndicat mixte Arlysère pour la réalisation d’actions de communication dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de la thermique des bâtiments (OPAH – TB).
- CTS de l’Avant-pays savoyard : une subvention de 3 360 € est accordée au Syndicat Mixte de l’Avant-pays savoyard pour la participation au financement d’un poste d’animateur du patrimoine au titre des actions culturelles du contrat.
- CTS de Tarentaise-Vanoise : 7 400 € d’aides sont accordés à l’Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise pour la réalisation d’actions d’animation et de communication autour du positionnement estival.
- CTS du Lac du Bourget et ses montagnes : plus de 40 500 € de subventions sont répartis entre l’office de tourisme d’Aix-les-Bains, la commune du Bourget-du-Lac et la Communauté d’agglomération du lac du Bourget  pour l’organisation de manifestations à vocation touristique et l’aide à la promotion du territoire.

Mini-contrats de développement : près de 57 800 € de crédits en provenance du Fonds Départemental de la Taxe Professionnelle sont affectés aux opérations de tri sélectif à Betton-Bettonet et de réparation de routes forestières à Saint-Alban-des-Hurtières, inscrites aux mini-contrats des communes concernées.

Eau potable et assainissement : la Commission permanente a validé la programmation de plus de 1,3 million d’€ de subventions destinées aux opérations d’alimentation en eau potable et d’assainissement de 25 communes ou intercommunalités rurales.

SOLIDARITES
 

Logement social : plus de 1,8 million d’€ de crédits départementaux sont mobilisés au bénéfice d’actions en faveur du logement social. Ces aides permettent de soutenir 2 communes dans des projets liés à l’accueil d’une production d’offre nouvelle de logements sociaux (64 798 €), les propriétaires privés occupants, dont certains en situation de handicap, ou bailleurs privés (263 980 €), les organismes constructeurs pour des constructions nouvelles ou des acquisitions améliorations (245 915 €), pour des réhabilitations de logements (403 598 €) ainsi que les acquisitions foncières destinées à l’habitat par des communes, intercommunalités, établissements publics fonciers locaux ou bailleurs sociaux (868 913 €).

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département, conjointement avec la communauté d’agglomération Chambéry Métropole et les communes de Montmélian et Moûtiers pour des emprunts contractés par Allobroges Habitat et l’OPAC de la Savoie. Ces garanties portent sur plus de 1,6 million d’€ d’emprunts destinés à financer la construction de 22 logements locatifs et la réhabilitation de 78 logements locatifs.

Services de proximité : une aide de 3 000 € est accordée au CCAS de Cognin pour l’achat d’un véhicule destiné à la mise en place du futur service de soins infirmiers à domicile sur le canton.

Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) : 32 424 € de crédits ont été répartis entre les Missions Locales Jeunes d’Aix-les-Bains, du bassin chambérien, de la Maurienne et de la Tarentaise, chargées, pour le compte du Département de gérer ce fonds et d’accorder les aides individuelles aux jeunes. Par ailleurs, une subvention de 4 000 € est accordée à la communauté de communes « Cœur de Maurienne » au titre des aides collectives du FAJ pour financer le projet de prévention des décrochages / ruptures scolaires en faveur de 12 jeunes.

Foyers de jeunes travailleurs : une enveloppe de 51 580 € est répartie entre la MJC de Chambéry et l’association « Guidance 73 » pour l’accueil de jeunes suivis par des services ou structures de prévention et de protection des adolescents et jeunes majeurs. Cette aide s’inscrit dans le cadre du schéma enfance jeunesse famille 2005-2010.

Hébergement des personnes âgées : au titre de l’aide aux travaux d’humanisation, de rénovation ou de construction d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), des subventions d’un montant global de plus de 536 000 € sont réparties entre l’OPAC de la Savoie et l’OPAC de Chambéry pour les EHPAD « Les Grillons » (Aix-les-Bains), « La Quiétude » (Pont-de-Beauvoisin) et « Les Clématis » (Chambéry). Ces opérations permettront la création de places supplémentaires.  Par ailleurs, afin de mieux prendre en charge la dépendance, la Commission permanente a validé la convention à intervenir avec le représentant de l’assurance maladie (pour les soins) et les gestionnaires des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « La Maison du soleil » (Aime), « ORPEA Saint-Sébastien » (Albertville), « Les Clématis » (Chambéry), « Foyer Notre-Dame » (Les Marches) et l’EHPAD du CCAS de Chambéry. L’accompagnement financier global du Département au titre de l’allocation départementale personnalisée d’autonomie en établissement sera réajusté dans ce cadre, permettant de garantir une prise en charge de qualité des résidants.

Programme départemental d’insertion : une enveloppe globale de près de 180 000 € est répartie au bénéfice de 12 associations ou collectivités locales qui conduisent des actions (accompagnement individualisé, ateliers, lieu d’accueil, etc.) en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

EDUCATION – JEUNESSE

Classes de découverte et séjours à vocation sportive : sous réserve de la participation effective des élèves aux séjours concernés, plus de 29 000 € d’aides sont réparties au bénéfice de 5 écoles primaires publiques et de 5 collèges publics. Ces crédits permettront d’alléger la part restant à la charge des parents, en fonction du quotient familial.

Collèges : plus de 2,8 millions d’€ de crédits départementaux sont affectés au bénéfice de collèges publics et privés pour la réalisation de travaux, l’accompagnement de projets et l’aide au fonctionnement des établissements. Ils se répartissent de la façon suivante :
- plus de 15 000 € en faveur de 35 collèges dans le cadre de la mise en œuvre de l’option facultative « découverte professionnelle 3 heures » ;
- 12 900 € répartis entre les collèges Garibaldi (Aix-les-Bains), Combe de Savoie (Albertville) et Côte-Rousse (Chambéry) pour la réalisation de projets éducatifs visant à prévenir l’échec scolaire et favoriser la réussite des élèves en difficulté ;
- 81 822 € pour le fonctionnement et la maintenance du patrimoine des collèges publics au bénéfice de 12 établissements, leur permettant de faire face à des travaux imprévus et aux dépenses de chauffage ;
- 12 850 € au titre de la prise en charge de sinistres non couverts par les assurances, survenus dans 6 collèges ;
- 174 500 € pour la réalisation de travaux d’entretien et de grosses réparations dans 18 établissements dont 137 000 € d’investissements.

« Jeunes citoyens du monde » : 4 900 € d’aides sont répartis au titre du dispositif destiné à financer 4 projets de solidarité internationale ayant un impact sur le territoire de vie des jeunes savoyards impliqués au travers d’actions locales.

SPORT
 

Comités sportifs départementaux : la Commission permanente a validé les avenants aux conventions passées pour l’olympiade 2009-2012 à intervenir avec 6 comités départementaux permettant le versement de subventions exceptionnelles liées à des acquisitions de matériels (aéronautique, ski, aviron et USEP), à la mise en œuvre d’actions du plan ski jeunes (comité départemental de la montagne et de l’escalade), à l’accompagnement des actions d’animation scolaire en lien avec les championnats du monde de course d’orientation 2011  (USEP), au soutien à la section sportive judo du collège de Boigne (La Motte Servolex). Ces subventions s’élèvent à 44 000 €.

Sportifs de haut niveau : une aide individuelle de 500 € est attribuée à 4 sportifs seniors appartenant à la liste nationale des sportifs de haut niveau.

Evénements sportifs : une enveloppe de 40 500 € de subventions est répartie entre les organisateurs de 24 manifestations sportives organisées en Savoie jusqu’au 30 avril prochain.

CULTURE – PATRIMOINE
 

Archives : près de 4 400 € sont répartis entre 6 communes pour la conservation et le traitement de leurs archives.

Chartes de développement culturel : une subvention de 500 € est attribuée à l’association « Action Détente Nature » pour le festival Articaire organisé dans l’Avant-pays savoyard.

Création et diffusion culturelles : des aides ont été attribuées pour un montant total de 3 900 €. Elles bénéficient à 4 compagnies ayant proposé des représentations favorisant l’accès de tous les Savoyards à la culture (scolaires et zones rurales).

Equipement culturel des communes : une enveloppe globale de 46 000 € est répartie entre 8 communes, intercommunalités ou écoles de musique associatives pour le financement de projets d’investissements culturels (aménagement de salles d’exposition, de spectacle, acquisition d’instruments de musique, etc.).

Parcours artistiques et culturels pour tous en Savoie (PACTES) : la Commission permanente a validé la deuxième répartition 2010 du crédit réservé aux projets s’inscrivant dans le cadre des PACTES. Celle-ci s’élève à 151 230 € et concerne des projets en direction des élèves (volet « Scolaires») ainsi que des projets innovants ne pouvant être suffisamment soutenus dans le cadre d’un autre dispositif (Volet « Coup de cœur »). Au total, ces crédits départementaux permettent de soutenir la mise en œuvre de 72 projets.

Toitures traditionnelles : les demandes de 6 particuliers ont été retenues pour un montant global de plus de 17 500 € de subventions.

Savoie Biblio : un montant global de 10 200 € de crédits départementaux a été décidé en faveur de la réalisation de 6 ouvrages.

ECONOMIE

Thermalisme : dans le cadre du contrat de station thermale, 24 000 € de subventions sont attribués à la société des eaux minérales de Challes-les-Eaux pour la création de trois cabinets médicaux au sein de l’établissement thermal et la mise en conformité d’appareils d’exploitation de l’eau thermale (remplacement des colonnes du forage). Par ailleurs, la commission permanente a validé le contrat de station thermale de Brides-les-Bains qui engage le Département pour une valeur totale maximum de subventions de 700 000 €.

Agriculture : plus de 131 000 € de subventions ont été décidés au titre des différents dispositifs de la politique agricole départementale. Ces crédits contribuent au financement de :
- l’organisation de 4 manifestations agricoles (2 600 €) ;
- l’aménagement des logements de fonction des agriculteurs (96 232 €) ;
- travaux d’hydraulique agricole (irrigation, 32 845 €).

Aménagements fonciers : la Commission permanente a approuvé la répartition de plus de 79 000 € d’aides au titre d’aménagements fonciers. Ils seront attribués à :
- la Chambre d’Agriculture dans le cadre d’une convention dans le domaine du foncier agricole stratégique et du rétablissement du potentiel agricole local dans le secteur de la Combe de Savoie Sud,
- la SAFER pour sa mission de fourniture de données et d’analyse pour actualiser l’observatoire foncier départemental,
- la commune de Granier-sur-Aime pour poursuivre son action d’amélioration de la structuration foncière de secteurs à enjeux agricoles et paysagers.


Commerce – artisanat : des aides d’un montant global de 18 000 € sont réparties entre 2 entreprises artisanales dans le cadre de l’opération collective de modernisation en milieu rural (OCMMR) de la communauté de communes du Beaufortain. Elles permettront de financer des acquisitions de matériels ainsi que des aménagements.

Aides aux entreprises : des aides d’un montant unitaire de 100 000 € sont accordées à Merlin Gerin Alpes (Francin) et à la société Nantet Locabennes (Aigueblanche et Francin) pour leur permettre de financer des investissements en matériels destinés à conforter et développer leurs activités. Ces investissements permettront le maintien ou la création de 12 emplois.

ANIMATION
Animation locale : sur proposition de chaque conseiller général pour son canton, 71 subventions ont été attribuées pour un montant global de 32 635 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles  ou citoyennes organisées sur les cantons d’Aix-les-Bains, Albertville, Bourg-Saint-Maurice, Chambéry, Les Echelles, Grésy-sur-Isère, La Motte Servolex, Moûtiers, Pont-de-Beauvoisin, Saint-Alban-Leysse, Saint-Genix-sur-Guiers, Saint-Michel-de-Maurienne, Ugine et Yenne.
PROGRAMMES EUROPEENS

Alcotra 2011-2014 : la Commission permanente a approuvé le positionnement du Conseil général comme chef de file du programme de valorisation alpine « Vin’Alpes » conduit dans le cadre du programme de coopération France Italie ALCOTRA. Le plan de financement de ce projet prévoit un engagement du Département à hauteur de 50 000 €.


Agenda de novembre et décembre 

NOVEMBRE

 Mardi 23

Conseil d’administration de la SEM des Bauges -
– Conseil général

Réunion des gestionnaires des collèges -
– Conseil général

 Mercredi 24

Réunion du Conseil général des Jeunes
– Conseil général

 Jeudi 25
Réunion filière viticole
– Conseil général

Réunion Marque Collective Savoie
– Conseil général

Comité de pilotage CEMAGREF
– Conseil général

4ème Commission
– Conseil général

Signature de la convention Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)

 Vendredi 26
Syndicat Mixte abattoirs
– Conseil général

Inauguration du salon Saveurs et Terroirs
– Savoie Expo
– Chambéry – 11h30

Inauguration de l’auto-école associative
Mobil’Emploi 73
– La Motte Servolex – 15h

Visite des locaux du collège restructuré
– Cognin – 15h

Réunion redynamisation du 7ème BCA
– Séez – 20h30

 Lundi 29
1ère Commission
– Conseil général

6ème Commission
– Conseil général

5ème Commission
– Conseil général

3ème Commission
– Conseil général

Réunion Eau Potable
– Conseil général

Remise des diplômes de l’Etablissement Français du Sang
– Conseil général – 17h30

Conférence de Savoie Initiative
– Jabob-Bellecombette – 18h

 Mardi 30
Conseil d’administration de l’ASADAC
– Conseil général


DECEMBRE
 Jeudi 2
Bureau de l’association des Départements et Régions cyclables
– Conseil général

Réunion avec la délégation d’Argès (Roumanie)
– Conseil général

Commission départementale de présence postale territoriale – Conseil général

Signature du Contrat enfance jeunesse entre le Conseil général et la CAF
– Chambéry – 11h

Conférence économique et sociale sur le thème des saisonnalités
– Le Manège
– Chambéry – 16h30

 Vendredi 3
Bureau de l’association des Départements et Régions cyclables
– Conseil général

2ème Commission
– Conseil général

Syndicat Mixte abattoirs
– Conseil général

Colloque Business Angels
– Le Bourget du Lac – 14h15

Cérémonie de clôture des célébrations Chambéry 2010
– Le Manège
– Chambéry – 18h30

 Samedi 4
Assemblée générale de l’association des Maires de l’arrondissement de Chambéry
– Conseil général – 10h

 Lundi 6
Commission permanente
– Conseil général

Session de l’Assemblée départementale
– Débat d’Orientations Budgétaires pour 2011
– Conseil général – 10h

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