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2 décembre 2013

A la une
Exposition Ca coule de source

Moulins, usines, centrales hydroélectriques, établissements thermaux, les Archives départementales de la Savoie présentent une exposition sur le patrimoine hydraulique des pays de S avoie du 12 novembre au 20 décembre 2013, du mardi au vendredi de 9h00 à 17h00. En savoir plus

L'essentiel de l'actu

Européana 1914-1918
Les premiers témoignages recueillis aux Archives départementales de la Savoie ont été mis en ligne sur le site Européana. Voir ou revoir également, le reportage vidéo réalisé par Savoieactu.com sur la journée d’accueil des déposants.

DOB 2014
Le débat d’orientation budgétaire 2014 du Conseil général de la Savoie s’est déroulé au château des ducs de Savoie le 2 décembre 2013. Contextes économiques national et savoyard, évolution constante des contraintes budgétaires, grandes lignes des politiques du Département pour 2014 et développement durable étaient au menu des débats.

Les élus ont voté

 Décisions de la Commission permanente

du 2 décembre 2013

 Solidarités

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec la communauté d’agglomération Chambéry Métropole à l’emprunt contracté par la Savoisienne Habitat. Elle porte sur 56 000 € d’emprunts destinés à financer les travaux de réhabilitation de deux logements locatifs à Saint-Cassin.

Personnes âgées : la Commission permanente a validé le versement du solde de la subvention du Département accordée au Centre Hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne pour la restructuration de l’EHPAD la Bartavelle. Il s’élève à 172 000 €. Au total, l’opération aura mobilisé 1,72 million d’€ de crédits départementaux.

 

 Aides aux Communes, Intercommunalités et  Territoires

Contrats territoriaux de Savoie : la Commission permanente a approuvé le programme d’actions du CTS de 2ème génération de Chambéry qui a vocation à intégrer le dispositif des CTS de 3ème génération dans moins d’un an. Elle a également validé l’attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
CTS de Maurienne de 2ème génération : près de 22 000 € sont répartis au titre du contrat, au bénéfice de 3 associations d’animation cantonales pour des actions de sensibilisation à l’environnement spécifique de la Maurienne et à une alimentation responsable ainsi que du groupement des acteurs économiques de Maurienne et de l’union commerciale et artisanale de Lanslebourg-Mont-Cenis pour des opérations commerciales.
CTS d’Albertville-Ugine de 2ème génération : plus de 780 000 € de financements départementaux sont affectés à des opérations inscrites au contrat du territoire. Les aides concernent : la réalisation d’acquisitions foncières permettant la mise en œuvre du SCoT par les communes de Gilly-sur-Isère (9 744 €), Ugine (62 700 €) et Venthon (65 550 €), les aménagements autour du plan d’eau du parc des berges de la Chaise à Ugine (55 363 €), la réhabilitation de la Halle olympique par la Communauté de communes de la région d’Albertville (489 812 €), et la construction d’un éco-bâtiment à vocation commerciale et de services à l’industrie à proximité du pôle industriel d’Ugine (100 000 €).
CTS de Tarentaise-Vanoise : une subvention de 30 000 € est accordée à l’Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise pour contribuer au financement du poste de chargé de mission forêt, paysage et environnement sur la période de janvier 2013 à mars 2014.
CTS du lac du Bourget et ses montagnes : l’attribution de plus de 275 000 € de crédits départementaux a été validée par la Commission permanente en faveur de la Communauté d’agglomération du lac du Bourget et du Syndicat mixte Métropole Savoie pour des actions en lien avec l’urbanisme (étude pré-opérationnelle et accompagnement technique), de l’association cantonale jeunesse enfance du canton de Grésy-sur-Aix pour la coordination des actions jeunesse (12 500 €), de la commune d’Aix-les-Bains dans le cadre du projet de requalification du Grand Port (66 983 €), de la communauté de communes du canton d’Albens pour le fonctionnement 2013 de la mission emploi entreprises (20 000 €), et de la commune de Saint-Germain-la-Chambotte pour les travaux de réhabilitation et d’agrandissement du multi-accueil petite enfance (129 500 €).
CTS Cœur de Savoie : un montant total de plus de 210 000 € est affecté à des actions du contrat et se répartissent entre le Syndicat mixte Métropole Savoie pour le financement 2013 d’un poste de chargé de mission urbanisme, la Chambre d’agriculture Savoie Mont Blanc pour l’animation territoriale 2013, la commune de La Rochette pour le fonctionnement de la Mission emploi (juillet 2012 / décembre 2013) et l’aménagement du stade de football, ainsi que la commune de Saint-Pierre d’Albigny pour le réaménagement des abords et de l’accès aux écoles, au collège et au gymnase.
CTS de l’Avant-pays savoyard : une aide de 30 000 € est accordée à la commune des Echelles pour la réalisation d’une maison médicale pluri-professionnelle.

Mini-contrats de développement : un crédit de 33 935 € est affecté à la commune de Betton-Bettonnet pour financer le projet de réfection de la route de Chantemerle.

Aménagement rural et foncier : un montant global de plus de 19 000 € est réparti entre 6 bénéficiaires (collectivités, associations foncières, particulier). Ces crédits départementaux contribuent au financement d’études et d’animation d’aménagement rural et foncier, de travaux et équipements d’aménagement rural.

Procédures européennes : des subventions d’un montant global de près de 20 000 € sont réparties entre le syndicat mixte du parc naturel régional du massif des Bauges, l’association vivre ici ensemble et le syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard pour des projets s’inscrivant dans le cadre des programmes LEADER (2007-2013) des Bauges, de Chartreuse et de l’Avant-pays savoyard.

 


Le Musée Savoisien fête son 100ème anniversaire avec notamment et jusqu’au 14 avril une exposition sur ses collections.

 

Le premier temps fort des Audisons 2013 avec la conférence de presse et la Compilasons

L'agenda de décembre

 

Lundi 2
Commission permanente – Conseil général
Session de l’Assemblée départementale consacrée au débat d’orientation budgétaire – Conseil général – 9h30

Mardi 3
Comité départemental des retraités et personnes âgées – Conseil général
8ème journée des gens du voyage – Le Manège / Chambéry

Mercredi 4
Conseil d’administration de la Société d’Aménagement de la Savoie – Conseil général

Jeudi 5
Inauguration de l'espace culturel de la coopérative / fruitière du Val d'Arly - Flumet - 15h30
11ème journée nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie – Clos Savoiroux / Chambéry – 17h30
Conférence du MEDEF et de la CCI sur la transition énergétique – Maison de la vigne et du vin – Apremont – 18h
Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux - Conseil général

Vendredi 6

Inauguration du pôle enfance – Lanslevillard
Signature du Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) 2014-2018 – Préfecture / Chambéry – 15h30

Lundi 9
3ème Commission – Conseil général
2ème Commission – Conseil général

Jeudi 12
Conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle DIAPASON 73 – Conseil général
Conseil d’administration de l’Orchestre des Pays de Savoie – Conseil général
Table ronde "les collectivités et la réglementation thermique 2012 : 2 ans après" - Pôle montagne Savoie Technolac - 9h/14h

Vendredi 13
Conseil départemental de l’Education nationale

Samedi 14 et dimanche 15
Critérium de la première neige – Val d’Isère

du samedi 14 au vendredi 20
Festival du cinéma européen des Arcs

Lundi 16
5ème Commission – Conseil général
2ème Commission – Conseil général

Lundi 16 / Mardi 17
Coupe du monde de ski féminine - Courchevel

Mardi 17
Desserte ferroviaire des stations touristiques – Conseil général

Mercredi 18
6ème Commission – Conseil général
Session d’installation du Conseil général des Jeunes – Conseil général

Jeudi 19
Conseil d’administration de l’Agence économique – Conseil général
Inauguration du 1er vol Chambéry / Paris – Aéroport / Voglans – 19h30

Vendredi 20
Inauguration des nouveaux locaux de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) – Beaufort – 16h30
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Préfecture/Chambéry

Samedi 21 et dimanche 22
Critérium de la première neige – Val d’Isère

  Education - Jeunesse

Interventions en milieu urbain : une enveloppe de 26 000 € est répartie entre les centres sociaux et culturels des Combes et de Pugnet, ainsi que l’espace de vie sociale Châtaigniers pour tous au titre du contrat cantonal jeunesse de la ville de Chambéry.

Collèges : 6 300 € de crédits départementaux sont mobilisés au titre :
- de l’acquisition de matériel et mobilier au bénéfice des collèges de La Ravoire et Marlioz à Aix-les-Bains ;
- de la prise en charge de sinistres (bris de vitres) non couverts par les assurances, survenus dans les collèges de Modane, Bissy et Côte-Rousse à Chambéry.

  Culture

Chartes de développement culturel : une subvention de 2 000 € est attribuée à l’association « La Glèbe » pour un projet artistique avec le Centre polyvalent d’actions sociales de Cognin.
Fonds pour l’équipement culturel des communes : une aide de 1 500 € est accordée à l’assocation Jazz Club de Savoie pour l’acquisition d’un piano.

Création et diffusion culturelles : un montant total de 3 300 € d’aides est réparti entre 4 bénéficiaires pour l’accueil de spectacles de compagnies savoyardes, labellisés « Savoie en scènes ».

Parcours artistiques et culturels pour tous en Savoie (PACTES) : une enveloppe globale de 132 000 € d’aides est répartie entre 23 bénéficiaires (associations , compagnies, collectivités, etc.) pour des projets favorisant l’accès à la culture pour tous au titre du volet « scolaires » du dispositif.

Réseau des musées : afin de soutenir leurs actions d’animation et de communication, la Commission permanente a approuvé la répartition de 12 000 € d’aides entre 14 structures, membres du réseau départemental des musées et maisons thématiques.

Savoie Biblio : des subventions d’un montant global de 8 000 € sont accordées au titre de l’aide à l’édition et à la diffusion de 5 ouvrages (subventions unitaires de 1 600 €).

  Sport

Mouvement sportif : une enveloppe de 52 000 € de subventions exceptionnelles est répartie entre les comités départementaux d’aviron, de canoë-kayak, de course d’orientation et de voile. Ces aides permettent à ces comités de « sports de nature » d’acquérir les matériels nécessaires à des projets de développement qui visent à favoriser des pratiques d’initiation à destination prioritairement des jeunes, notamment dans le cadre scolaire du collège.

Plans ski jeunes, alpin, montagne et nautique : plus de 70 500 € d’aides sont attribués au titre des différents plans. Pour le plan ski jeunes alpin, les crédits correspondent à la prise en charge de frais de transport pour 5 établissements. Pour le plan montagne, l’enveloppe de 48 075 € est répartie entre les 21 collèges publics et privés y ayant participé. Pour le plan nautique, plus de 17 400 € de crédits départementaux sont affectés aux 12 collèges ayant participé ainsi qu’à six clubs sportifs et deux associations environnementales y ayant contribué.

  Economie - Agriculture

Aides aux entreprises : une aide de 3 110 € est accordée à la société Maroto (peinture et plâtrerie / Albertville) dans le cadre du dispositif GEODE pour le financement d’un audit financier par la Banque de France.

Fonds agricole : au regard de la baisse de 40% de leur récolte en 2012, des subventions d’un montant total de 61 700 € sont attribuées à 9 viticulteurs de Chautagne pour leur permettre de passer au mieux la campagne viticole 2013. Par ailleurs, une aide de 300 € est accordée au comité d’élevage et de promotion de la race Abondance du Val d’Arly pour le concours cantonal de la race Abondance 2013.

Forêt – Filières bois : une enveloppe de près de 75 000 € est mobilisée au titre du fonds départemental forêt-filières bois. Ces crédits départementaux sont répartis en subventions de fonctionnement, d’investissement et avance remboursable au titre des différents objectifs du fonds. Ils concernent 3 propriétaires dans le cadre de l’aide à la restructuration foncière en forêt privée, et 5 communes au titre des investissements structurants (dessertes forestières).

Fonds d’aide départementale pour l’équipement des groupements d’agriculteurs (FADEGA) : un montant total de près de 92 000 € de crédits départementaux est réparti entre 15 bénéficiaires sous forme de subventions en capital pour l’acquisition de matériels, la modernisation d’installations ou l’aménagement de locaux. Les subventions concernent les groupements agricoles, l’activité pastorale, la production maraîchère et la production viticole.

  Animation

Animation locale : sur proposition de chaque conseiller général pour son canton, 89 subventions ont été attribuées pour un montant global de près de 40 000 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées sur les cantons d’Albens, Albertville Nord, Beaufort-sur-Doron, Chambéry Est, Chambéry Sud, Les Echelles, Grésy-sur-Isère, Saint-Pierre d’Albigny, Ugine et Yenne.

Conseil général de la Savoie - Direction de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@cg73.fr
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