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30 mai 2013

L'essentiel de l'actu

Une ligne nature de nouveau en piste

La ligne Nature "du lac à la montagne" - destination le Revard et la Féclaz- a repris du service le 1er juin. Elle propose de rejoindre le Revard et la Féclaz au départ d'Aix-les-Bains, à raison de 4 navettes quotidiennes pour 5.70 € l'aller simple. Les véhicules sont aménagés pour transporter les vélos en toute tranquillité.
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Appel à projet Réserves foncières stratégiques

Le Conseil général de la Savoie lance un appel à projet en faveur de la constitution par les collectivités de réserves foncières stratégiques à long terme. Tous les détails et les dossiers à télécharger dans la fiche infos pratiques.

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Sculptures médiévales de Savoie

Le Conseil général présente au château des ducs de Savoie une nouvelle exposition consacrée à l’art statuaire médiéval en Pays de Savoie. Une quinzaine de chefs d’œuvre exceptionnels en bois sculpté, peint et doré des XVè et XVIè siècles, protégées au titre des Monuments historiques, qui ont été restaurés récemment par leurs communes propriétaires avec le concours de l’Etat et du Conseil général de la Savoie
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Infos Chantiers : RD 1006 tunnel des Echelles


 
L’avancée du chantier permet une réouverture du tunnel les nuits.
La circulation dans le tunnel s’effectue dès ce jour et jusqu’au mercredi 31 juillet sous alternat par feux tricolores 24 h/ 24 y compris les week-end.
Elle reste fermée aux  poids lourds d’une hauteur supérieure à 4.10 m ainsi qu'aux transports exceptionnels qui doivent emprunter la déviation mise en place par l’A43, Pont de Beauvoisin,  et la RD 1006.
Tous les détails dans la fiche infos chantier.

Les élus ont voté
 Commission permanente du 24 mai 2013

VOIRIE - TRANSPORTS

Protection contre les avalanches : la Commission permanente a approuvé la convention à intervenir avec la commune de Granier pour la réalisation d’aménagements de protection de la RD 218 contre les avalanches. Elle prévoit le financement par le Conseil général de la moitié du coût des travaux HT, soit 75 000 €.

Voirie départementale : la Commission permanente a approuvé l’affectation d’un montant global de 1M763€
Ces décisions concernent :
-    la répartition pour 2013 de plus de 690 000 € pour la réalisation d’aménagements de sécurité sur routes départementales réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale ou intercommunale. Les crédits mobilisés relèvent du budget départemental (220 000 €) d’une part et d’une partie du produit des amendes de police d’autre part ;
-    le règlement de plus de 483 000 € de dépenses correspondant aux travaux urgents et imprévus réalisés sur routes départementales du 15 janvier au 26 mars 2013 ;
-    les crédits de réserve à hauteur de 600 000 €, pour les interventions imprévues à réaliser après l’hiver pour les chaussées des RD du réseau structurant et celles du réseau routier départemental d’intérêt territorial.

Poste de coordination routier PC OSIRIS : la Commission permanente a validé la convention à intervenir avec l’Etat pour la troisième phase de modernisation du PC OSIRIS. Le financement du Conseil général dans ce cadre est fixé à 1,54 million d’€.

Aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains : la Commission permanente s’est prononcée favorablement sur le choix de l’entreprise Vinci-Airports comme délégataire pour la gestion et l’exploitation de l’aérodrome de Chambéry-Aix-les-Bains qui lui-même en confie la mission à une société dédiée, la SEACA (Société d’exploitation de l’aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains). La délégation porte sur une durée de 16 ans, à compter du 1er juillet 2013.

ENVIRONNEMENT

Energie : un montant global de plus de 100 000 € d’aides du Conseil général est réparti entre 7 bénéficiaires publics (communes et intercommunalités, IME, OPAC) au titre des programmes plan bois énergie et plan solaire pour des réalisations contribuant à la maîtrise de l’énergie et au développement des énergies renouvelables.

SOLIDARITES


 

Les parrains du Monde au collège
Avec ce dispositif, le Conseil général permet aux collèges savoyards d’accueillir des étudiants étrangers de l’Université de Savoie.

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Les PACTES/Scolaires
Présentation du dispositif de soutien aux projets artistiques et culturels des écoles et des collèges.

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Les CGJ reçoivent leur parrain Guillaume Gille
Les conseillers généraux jeunes de Savoie ont reçu le parrain de leur promotion dans la salle des délibérations du Conseil général de la Savoie.

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Nouvelle aire de covoiturage en Savoie
Inauguration de la 2ème aire de covoiturage construite par le Conseil général, entre la Motte Servolex et Challes les Eaux .

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Exposition "Sculptures médiévales de Savoie, un patrimoine sauvegardé"
Une sélection exceptionnelle de statues médiévales provenant d'une quinzaine de communes de Pays de Savoie au château des ducs de Savoie


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L'agenda de juin

Dimanche 2
1ère étape du Critérium du Dauphiné Libéré – Chambéry

Lundi 3
5ème Commission – Conseil général
2ème Commission – Conseil général
3ème Commission – Conseil général

Mardi 4
Ouverture du Col du Petit-Saint-Bernard

Jeudi 6
5ème étape du Critérium du Dauphiné Libéré - Grésy-sur-Aix / Valmorel

Du jeudi 6 au samedi 8
Accueil en Savoie de délégations roumaine, sénégalaise et haïtienne dans le cadre des coopérations décentralisées conduites par Pays de Savoie Solidaire

Vendredi 7
Commission permanente – Conseil général
4ème Commission – Conseil général
8ème Commission – Conseil général
Assemblée générale de Pays de Savoie Solidaire

Lundi 10
6ème Commission – Conseil général
4ème Commission – Conseil général

Mercredi 12
Réunion du Conseil général des Jeunes – Conseil général
Groupe « tourisme » de l’Assemblée des Pays de Savoie – Conseil général

Jeudi 13
Conseil d’administration de la Société d’Aménagement de la Savoie (SAS) – Conseil général
Conseil d’administration de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie(RGD 73 / 74) – Conseil général

Vendredi 14
1ère Commission – Conseil général
5ème Commission – Conseil général
Réunion des directeurs de foyers logements de Savoie – Conseil général

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec le SIVU du canton de La Chambre et les communes d’Aix-les-Bains et Venthon aux emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie, la société SOLLAR et Val Savoie Habitat-OPH d’Albertville. Elle porte sur plus de 1,8  million d’€ d’emprunts destinés à financer les travaux d’extension de l’EHPAD « Bel’Fontaine » à La Chambre, la construction de 19 logements locatifs à Aix-les-Bains et la rénovation de 10 logements à Venthon.

Programme départemental d’insertion (PDI) : une enveloppe globale de plus de 360 000 € est répartie au titre du programme. Ces crédits relèvent :
-    du financement du Fonds Social Européen pour près de 120 000€, affectés à l’association Profession Sport Animation (PSA) pour la mise en œuvre d’actions de lutte contre l’illettrisme, dans le cadre des aides apportés aux projets visant à lever les freins à l’emploi auprès des publics éloignés de l’emploi.
-    des crédits du Département (243 265 €) qui bénéficient à 12 organismes qui conduisent des actions en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

Enfance, Jeunesse, Famille : 24 500 € d’aides sont accordés à 8 bénéficiaires (collectivités locales et associations) pour soutenir des projets entrant dans le cadre du réseau départemental d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REEAP) de Savoie.

EDUCATION - JEUNESSE

Enseignement et activités pédagogiques : un montant global de 7 500 € d’aides départementales est réparti entre l’Association départementale des pupilles de l’enseignement public (3 000 €) pour le fonctionnement d’un service pédagogique à domicile pour les collégiens momentanément empêchés et le service d’aide psychopédagogique et d’orientation de l’enseignement catholique de la Savoie pour remplacer le camion école mobilisé pour les enfants issus de la communauté des gens du voyage. Par ailleurs, la Commission permanente a validé la convention à intervenir avec le Centre départemental de documentation pédagogique pour l’attribution d’une subvention de 48 000 € pour les actions pédagogiques menées en Savoie en direction des collégiens.

Classes de découverte : sous réserve de la participation effective des élèves aux séjours concernés, 15 aides départementales représentant plus de 48 200 € sont réparties au bénéfice d’écoles primaires publiques et privées. Ces crédits permettront d’alléger la part restant à la charge des parents, en fonction du quotient familial.

Collèges : la Commission permanente a approuvé l’affectation d’un crédit de près de 2 200 € pour l’acquisition de mobilier complémentaire destiné à l’aménagement de la salle de restauration scolaire du collège Jovet à Aime.

Personnes âgées : plus de 1,8 million de crédits départementaux sont mobilisés au titre des actions en faveur des personnes âgées. Les aides accordées concernent 14 établissements pour le développement d’actions d’animation (74 564 €) d’une part et la participation aux travaux de construction et d’équipement mobilier de l’EHPAD de Bissy (près de 1,75 million d’€) au bénéfice de la SAIEM de Chambéry, maître d’ouvrage. Par ailleurs, afin de mieux prendre en charge la dépendance, la Commission permanente a validé l’avenant à la convention à intervenir avec l’Agence régionale de santé Rhône-Alpes et le Centre hospitalier de Modane pour l’EHPAD « Les Marmottes ». L’accompagnement du Département, réajusté dans ce cadre, permettra de garantir une prise en charge de qualité des résidents.

Logement social : plus de 2,8 millions d’€ de crédits départementaux sont mobilisés au titre de différents dispositifs au bénéfice du logement social. Ils concernent :
-    l’aide aux communes de Chambéry, Notre-Dame-des-Milllières, Challes-les-Eaux, Saint-Jeoire-Prieuré et La Motte Servolex pour l’accueil d’une production d’offre nouvelle de logements sociaux (près de 245 000 €) ;
-    les aides au parc public (plus de 2,3 millions d’€ / près de 800 logements) au profit d’organismes constructeurs pour des opérations en construction et réhabilitation, intégrant notamment la production de logements adaptés aux personnes à mobilité réduite ou la déconstruction de logements dans le cadre du programme de rénovation urbaine (ANRU) de Chambéry et Aix-les-Bains ;
-    les aides pour les acquisitions foncières destinées à l’habitat avec plus de 230 000 € de subventions répartis pour des projets de constructions de 560 logements à Cognin, Chanaz, Grignon et Challes-les-Eaux.

CULTURE

Chartes de développement culturel : 101 000 € de crédits sont répartis au titre du dispositif en subventions de fonctionnement au bénéfice de 41 associations ou collectivités, organisatrices de manifestations ou porteuses de projets culturels sur les territoires du Lac du Bourget et ses montagnes, de Chambéry et d’Albertville-Ugine.

Parcours artistiques et culturels pour tous en Savoie (PACTES) : une enveloppe globale de 124 000 € d’aides est répartie entre 47 bénéficiaires (associations , établissements publics, CCAS, etc.) pour des projets favorisant l’accès à la culture pour tous au titre des volets « scolaires », « publics empêchés » et « coup de cœur » du dispositif.


Création et diffusion culturelles : deux aides d’un montant global de 1 125 € sont accordées à deux associations pour l’accueil de spectacles de compagnies savoyardes.

AIDES AUX COMMUNES, INTERCOMMUNALITES ET TERRITOIRES

Contrats territoriaux de Savoie : la Commission permanente a validé l’attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
-    CTS de Maurienne de 2ème génération : une aide de 66 600 € est attribuée à la commune de La Chambre pour le projet d’extension de l’école de musique du canton de La Chambre.
-    CTS d’Albertville-Ugine de 2ème génération : des aides d’un montant total de 67 500 € sont réparties entre les communes de Beaufort (60 000 €) pour l’achat d’un terrain en vue de constituer une réserve foncière et d’Ugine pour la mise en place de conférences débats, tables rondes et ateliers en lien avec le développement social ainsi que l’organisation d’une semaine de la petite enfance.
-    CTS Cœur de Savoie de 1ère et 2ème génération : près de 16 500 € d’aides sont réparties entre les communes de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, La Chapelle Blanche et Montmélian pour le financement d’études d’urbanisme pré-opérationnelles.

Aménagement rural et foncier : un montant global de près de 44 000 € est réparti entre 7 bénéficiaires (établissements publics locaux, collectivités ou privés). Ces crédits départementaux contribuent au financement d’études et d’animations d’aménagement rural, de travaux d’équipement et d’aménagement rural ou d’actions foncières territorialisées.

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (TADE) : la Commission permanente a approuvé la répartition du produit 2012 de la TADE à hauteur de près de 8,5 millions d’euros. Les aides accordées aux communes de moins de 5 000 habitants non classées stations balnéaires, thermales, climatiques, de tourisme et de sports d’hiver, permettent de financer des projets communaux, notamment dans les communes défavorisées de l’année 2012 qui bénéficient d’une attribution forfaitaire.

Fonds risques et érosions exceptionnels (FREE) : des subventions d’un montant total de plus de 46 000 € sont réparties entre les communes de Beaufort, Lanslevillard, Pralognan-la-Vanoise, Saint-Christophe-la-Grotte, Saint-Colomban-des-Villards et Vions. Ces crédits départementaux sont mobilisés pour financer des travaux obligatoires de réparation après sinistre ou des aménagements de prévention d’urgence.

Mini-contrats de développement : la Commission permanente a validé l’affectation de crédits départementaux pour un montant global de plus de 1,2 million d’€. Ils permettent de financer des opérations inscrites aux mini-contrats des communes Cohennoz, Les Déserts, Hautecour, Saint-Girod, Sainte-Maire d’Alvey, Saint-Nicolas-la-Chapelle, Saint-Paul-sur-Yenne, Saint-Sulpice, Traize, La Trinité et Villard d’Héry.

Amendes de police : sur la base de la clé de répartition 2013 du produit des amendes de police en fonction des différents types de projets, la Commission permanente a validé la programmation de près de 330 000 € de crédits en faveur de projets de parcs de stationnement par 24 communes savoyardes.

Plan tourisme : 96 000 € de subventions sont répartis au titre des volets « diversification » et « stations » du plan et au bénéfice :
-    de la communauté de communes des vallées d’Aigueblanche pour l’aménagement de l’itinéraire de randonnée du tour de Tarentaise (56 000 €) ;
-    de la mise en place de la signalétique des circuits cyclotouristiques départementaux et l’acquisition de matériel de comptage pour les véloroutes et les cols.
La Commission permanente a par ailleurs approuvé les avenants à intervenir aux contrats de stations moyennes de Pralognan-la-Vanoise et du canton de Modane, le montant des engagements financiers attendus du Département restant inchangé.

Fonds départemental pour l’équipement des communes (FDEC) :  la Commission permanente a validé des programmations totales ou partielles des enveloppes réservées pour 2013 à chaque Conseiller général pour les cantons d’Aiguebelle, Aime, Aix Nord / Grésy, Albens, Albertville Sud, Bozel, La Chambre, Chamoux-sur-Gelon, Le Châtelard, Cognin, Les Echelles, Grésy-sur-Isère, Lanslebourg, Montmélian, Moûtiers, Le Pont-de-Beauvoisin, La Ravoire, La Rochette, Saint-Genix-sur-Guiers, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Michel-de-Maurienne, Saint-Pierre d’Albigny, Ugine et Yenne. Les crédits mobilisés s’élèvent à près de 4,5 millions d’€ auxquels s’ajoutent un complément de subvention de près de 430 000 € au titre des majorations de 30% « Equipements publics de base 2013 ».

SPORT

Evénements sportifs : une enveloppe de 63 500 € de subventions est répartie entre les organisateurs de 25 manifestations sportives organisées en Savoie de novembre 2012 à octobre 2013.

ECONOMIE - AGRICULTURE

Forêt – Filières bois : une enveloppe de plus de 180 000 € est mobilisée au titre du fonds départemental forêt-filières bois. Ces crédits départementaux sont répartis au titre des différents objectifs du fonds. Ils visent ainsi à favoriser l’exploitation forestière dans les forêts à handicaps, développer le bois énergie, aider la restructuration foncière en forêt privée, la commercialisation des bois, le boisement / reboisement des forêts privées, l’amélioration de la gestion des forêts privées, soutenir les investissements structurants (routes, pistes, plates-formes), l’installation des jeunes entrepreneurs de travaux forestiers (ETF), les investissements des ETF, les scieries et entreprises de deuxième transformation du bois.

Aides aux entreprises : des aides financières d’un montant unitaire de 3 100 € sont accordées aux entreprises 2MI (maintenance industrielle / Albertville) et Rosaz Energies (génie électrique et énergies renouvelables / Saint-Pierre d’Albigny) dans le cadre du dispositif GEODE pour le financement d’audits financiers par la Banque de France, destinés à valider leurs projets de développement respectifs.

Fonds agricole : une enveloppe de 7 000 € de subventions est réparti entre les organisateurs de 7 manifestations agricoles à caractère départemental, territorial ou cantonal.

Fonds d’aide départementale pour l’équipement des groupements d’agriculteurs (FADEGA) : un montant total de plus de 12 400 € de crédits départementaux est réparti entre 6 bénéficiaires sous forme de subventions en capital pour l’acquisition de matériels ou l’aménagement de locaux dans le cadre de projets d’ateliers de transformation à la ferme, de diversification, ainsi que l’achat de produits biologiques pour des programmes de protection phytosanitaire en arboriculture et viticulture. L’ensemble des aides départementales mobilise l’intervention de l’Union européenne dans le cadre du FEADER (2007-2013).

Animation

Animation locale : sur proposition de chaque conseiller général pour son canton, 119 subventions ont été attribuées pour un montant global de 50 500 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées sur les cantons d’Aiguebelle, Aime, Aix-les-Bains Nord / Grésy, Aix-les-Bains Sud, Albertville Nord, Albertville Sud, Bozel, La Chambre, Le Châtelard, Grésy-sur-Isère, Modane, Montmélian, Moûtiers, Le Pont-de-Beauvoisin, La Ravoire, La Rochette, Saint-Alban-Leysse, Saint-Genix-sur-Guiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Saint-Pierre d’Albigny .
Conseil général de la Savoie - Direction de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@cg73.fr
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