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8 mars 2013

L'essentiel de l'actu

La première pierre du nouvel abattoir

La première pierre du chantier du nouvel abattoir de Chambéry a été posée le 8 mars. Le Conseil général de la Savoie et Chambéry métropole, réunis au sein du Syndicat mixte de l’abattoir de Chambéry (SMAC), ont confié son exploitation par délégation de service public son exploitation à Savoie Abattage. Tous les détails sur cet équipement dans le dossier de presse.

Le retour des barrières de dégel

Le dispositif des barrières de dégel est de nouveau en place sur la Savoie. Comme l’année passée, une fiche infos pratiques est dédiée sur le site Internet du Conseil général à la mise à jour quotidienne des secteurs concernés, une mise à jour également relayée sur nos comptes Twitter, Facebook et Google+.

Le Savoie Mag n° 16 est en ligne

Le nouveau Savoie mag est en ligne avec notamment un dossier sur les contrats cantonaux d'animation et une double page consacrée au budget 2013.

L'observatoire de l'environnement est en ligne 

Le processus de dématérialisation de l’observatoire de l’environnement est arrivé à son terme. Cette publication qui a en effet connu 18 numéros papier, puis PDF, est devenue depuis le 14 mars un site Internet : www.ose73.fr. L’intégralité des informations de l’observatoire (les déchets, le climat, l’eau, l’air, la gestion de l’espace et de l’énergie) sous une forme plus vivante avec notamment des graphiques animés et des cartes interactives.

Démarches publiques en cours

Une consultation et une enquête publique sont actuellement en cours au Conseil général. Pour la consultation, il s’agit du plan énergie climat territorial et pour l’enquête publique, la mise aux normes du tunnel du chat.

Trophées de Savoie 2013

Les Trophées de Savoie ont livré leur verdict. Le palmarès, la vidéo et bientôt des photos de la soirée sont à découvrir sur le site des Trophées 2013.

Les élus ont voté
 Décisions de la Commission permanente du 8 mars 2013

 Voirie - Transport

Transports non urbains : la Commission permanente a approuvé deux conventions pour la mise en place ou le renforcement de lignes de transport en commun auxquelles le Conseil général est appelé à contribuer financièrement. Il s’agit : 
- d’une ligne commerciale entre Albens et Annecy destinée à répondre aux déplacements domicile-travail. Aux côtés des communautés de communes concernées et du Département de la Haute-Savoie, le Conseil général de la Savoie apportera une contribution financière au coût de ce service à hauteur 5 451 €.
- De la ligne régulière Albertville – Beaufort – Arêches renforcée en saison estivale pour la desserte VTT. Le Conseil général, au titre de l’été 2012, contribue au financement de ce service de transport à hauteur de près de 54 000 €.

Voirie départementale : la Commission permanente a approuvé les programmations pour 2013 de crédits pour un montant global de 8,35 millions d’€. Ils concernent : 

- l’acquisition de véhicules par le Conseil général pour assurer ses missions d’entretien et de travaux sur le réseau routier départemental pour un montant de 3,4 millions d’€,
- les opérations de renouvellement ou de pose de glissières de sécurité et de murets montagne pour 1,3 million d’€,
- les travaux relatifs aux signalisations horizontale et verticale pour 1,75 million d’€,
- les travaux de renforcement des chaussées des routes du réseau territorialisé (répartition détaillée par territoire) pour 1,9 million d’€.

Sécurité routière : la Commission permanente a validé le document général d’orientations 2013-2017 élaboré avec l’Etat et qui constitue le fondement de la politique de sécurité routière dans le département de la Savoie. Les orientations énoncées seront déclinées annuellement en actions dans le cadre du Plan départemental d’actions de sécurité routière (PDASR). Pour 2013, la Commission permanente a approuvé la convention à intervenir avec l’Etat pour définir les modalités de financement et de mise en œuvre du PDASR. La participation du Département aux actions inscrites à ce plan s’élève à 15 000 € et concerne des actions de communication, de sensibilisation et de prévention à divers dangers (alcool, drogues, conduites dangereuses, etc.) auprès du grand public et de cibles comme les jeunes ou les usagers vulnérables (piétons, deux-roues motorisés, vélos).

En alerte les veilles de départ en week-end, le PC Osiris est en fait sur le qui-vive toute l’année pour veiller à la régulation des trafics en Savoie.

Les contrats cantonaux d’animation mobilisent des collectivités, des associations et des bénévoles autour d’un objectif commun : participer à l’animation et au développement du territoire intercommunal.

Les meilleurs moments de la cérémonie de remise des Trophées de Savoie 2013, le 8 mars dernier.
www.savoieactu.com

Retour sur les championnats de France junior d’escalade sur blocs.
www.savoieactu.com

L'agenda de mars

Mardi 19

Comité départemental des retraités et personnes âgées de la Savoie – Conseil général

Mercredi 20

Conseil général des Jeunes – Conseil général

Du mercredi 20 au jeudi 21 mars

Chambéry - le Manège - Congrès des Ainés Ruraux

Vendredi 22

1ère Commission – Conseil général
15h30 : Grignon - Pose de la première pierre de l'opération OPAC mixte locatif/accession

Samedi 23 

9h : Chambéry - le Bocage - journée portes ouvertes
11h30 : Chambéry - 19 rue Girard Madoux - inauguration des logements OPAC

Lundi 25

6ème Commission – Conseil général
3ème Commission – Conseil général
2ème Commission – Conseil général
5ème Commission – Conseil général

Mardi 26

Conseil d’administration de la Société d’Aménagement de la Savoie – Conseil général

Jeudi 28

4ème Commission – Conseil général
Conseil départemental de l’Education Nationale – Conseil général
18h : Albertville - Assemblée générale de Tarentaise Expansion

Vendredi 29

Réunion projet européen RENERFOR – Conseil général
19h30 : Bourg-Saint-Maurice - Salle des fêtes - Assemblée générale de la caisse locale du Crédit Mutuel

Samedi 30

11h : Chambéry - gymnase Ambroise Croizat - inauguration des aménagements du gymnase Ambroise Croizat

Mardi 2 avril

9h30 : La Motte Servolex - Crédit agricole - session ordinaire de la chambre d'agriculture Savoie Mont-Blanc

Jeudi 4 avril

14h : Bourg-Saint-Maurice - inauguration du bâtiment de la poste

 Environnement

Energie – équipements privés : un montant total de plus de 650 000 € de subventions a été réparti au bénéfice d’équipements privés au titre de l’efficacité énergétique (599 815 €), de la géothermie (2 100€), du solaire (25 484 €) et du bois (24 200 €).

 Solidarités

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec les communes de Grésy-sur-Aix, Lescheraines et Montmélian, aux emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie et la Savoisienne Habitat. Elle porte sur près de 1,5 million d’€ d’emprunts destinés à financer l’acquisition, l'amélioration ou la construction de 32 logements locatifs.

Fonds d’aide aux jeunes (FAJ) : une première dotation de plus de 82 000 € de crédits est répartie entre les Missions Locales Jeunes d’Aix-les-Bains, du bassin chambérien, de la Maurienne et de la Tarentaise, chargées, pour le compte du Département de gérer ce fonds et d’accorder les aides individuelles aux jeunes.

Programme départemental d’insertion (PDI) : une enveloppe globale de près de 220 000 € est répartie au titre du programme. Ces crédits relèvent :
- du financement du Fonds Social Européen : la Commission permanente a approuvé une première affectation pour 2013 de 150 000 € de crédits au bénéfice de l’association Mobil’Emploi 73 dont l’action est destinée à faciliter la mobilité des bénéficiaires des minima sociaux et des jeunes en difficulté.
- Des crédits du Département (67 160 €) qui bénéficient à 2 organismes qui conduisent des actions en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

Contrat unique d’insertion (CUI) : la Commission permanente a validé la convention annuelle d’objectifs et de moyens à intervenir avec l’Etat pour la mise en œuvre du CUI en Savoie en 2013. Le nombre prévisionnel de demandes d’aides individuelles de bénéficiaires du rSa financé par le Département est fixé à 395 (secteurs marchand, non-marchand et emplois d’avenir secteur non marchand). Lors du vote de son budget primitif pour 2013, l’Assemblée départementale s’était par ailleurs engagée à poursuivre l’accompagnement des salariés en CIE (secteur marchand) et CAE (secteur non-marchand) en lien avec les EHPAD.

Personnes âgées : une aide financière de 240 000 € (dont la moitié sous forme de prêt sans intérêt remboursable sur 15 ans) est accordée au CIAS de Salins-les-Thermes pour la création du nouvel EHAPD d’Aigueblanche au titre de l’équipement mobilier. Cette aide s’inscrit dans le programme 2013 d’humanisation, de rénovation ou de construction d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

Logement social : plus de 256 000 € d’aides ont été accordés par la Commission permanente pour favoriser l’offre de logements sociaux dans le parc privé (121 logements bénéficiaires) au bénéfice de propriétaires occupants dont certains au titre de leur handicap ou en situation difficile et propriétaires bailleurs privés.

 Education - Jeunesse

Classes de découverte : sous réserve de la participation effective des élèves aux séjours concernés, 9 aides départementales représentant près de 35 000 € sont réparties au bénéfice d’écoles primaires publiques et de deux collèges, public et privé. Ces crédits permettront d’alléger la part restant à la charge des parents, en fonction du quotient familial.

 Culture

Création et diffusion culturelles : un montant total de 676 500 € d’aides est réparti entre plusieurs dispositifs départementaux. Ces crédits concernent : 

- l’accueil d’artistes en résidence : 4 bénéficiaires (EPIC, commune et centre de formation) pour un montant global de 14 000 € d’aides ;
- le soutien aux équipes artistiques professionnelles : 23 compagnies aidées pour une enveloppe totale de 241 500 € ;
- le soutien aux festivals : 421 000 € de subventions répartis entre 24 organisateurs de festivals.

Itinéraires historiques : la Commission permanente a réparti près de 12 000 € d’aides au bénéfice d’écoles élémentaires et de collèges ayant organisé des visites de musées ou autres lieux historiques. Cette aide permet la prise en charge de la moitié du coût du transport et du prix d’entrée sur les sites et dans les monuments.

 Développement technologique de la Savoie

Accès à Internet : 6 300 € d’aides sont répartis entre 21 bénéficiaires, usagers non éligibles à l’ADSL (particuliers et entreprises) pour contribuer à l’achat et l’installation d’un kit Internet satellite.

 Aides aux communes, intercommunalités et territoires

Contrats territoriaux de Savoie : la Commission permanente a validé l’attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
- CTS de Maurienne de 2ème génération : plus de 28 000 € de crédits départementaux sont attribués au Syndicat du Pays de Maurienne pour le financement de l’animation de l’opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (OCM) de la vallée de la Maurienne d’une part et du poste de chargé de mission « communication numérique » pour l’année 2013 d’autre part.
- CTS d’Albertville / Ugine : une aide de 32 341 € est accordée au Syndicat mixte Arlysère pour le financement en 2013 du poste de chargé de mission « accessibilité / urbanisme / habitat ».

Mini-contrats de développement : la Commission permanente a validé l’affectation de près de 80 000 € de crédits départementaux au bénéfice de la commune de Montailleur au titre de l’avenant à son mini-contrat. Cette aide contribuera au financement de l’extension et de la réhabilitation de l’école.

Plan tourisme : une subvention de 500 000 € est attribuée au SIVU Espace Jaillet (site de La Giettaz) pour soutenir, au titre du volet stations / dispositif grands domaines, le financement de la première tranche de l’opération de remplacement d’un télésiège.

Procédures européennes : des subventions d’un montant global de près de 40 000 € sont accordées à 5 bénéficiaires pour des projets s’inscrivant dans le cadre des programmes LEADER (2007-2013) des Bauges, de Belledonne, de Chartreuse et de l’Avant-pays savoyard.

Conseil général de la Savoie - Direction de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@cg73.fr
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