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7 juin 2012
L'essentiel de l'actu

Ouverture des grands cols de Savoie


Les grands cols sont en cours de déneigement par les équipes de la direction des routes. La plupart ont été libérés des neiges fin mai. Restent les cols de l’Iseran et du Galibier, dont l'ouverture est prévue respectivement les 8 et 15 juin.
Le déneigement en images sur: www.savoieactu.com et sur cg73.fr

Tunnel du Chat : l’enquête publique est lancée


Engagée depuis le 29 mai dernier, la procédure d’enquête publique sur le projet de mise aux normes du tunnel du Chat est ouverte jusqu’au 30 juin prochain inclus. Tous les éléments de cette enquête sont accessibles dans les mairies de Bourdeau, Saint-Jean-de-Chevelu, La Chapelle du Mont-du-Chat et Le Bourget du Lac, ou bien sur une page dédiée du site du Conseil général de la Savoie.

Exposition au Musée Savoisien


Le Musée Savoisien présente à partir du 15 juin prochain « De la veillée à la télé », des regards croisés et instants de vie quotidienne entre une famille fictive de 1860 et des habitants du territoire contemporain. Réalisée en partenariat avec le réseau Empreintes, l’exposition se prolonge jusqu’au 6 janvier 2013. Un programme fourni d’animations lui est associé.

 Le Musée savoisien en ligne

Le Musée Savoisien est géré depuis le 5 janvier 2012 par le Conseil général de la Savoie. Découvrez la page qui lui est consacrée qui vous présente ses missions, son projet de rénovation et l’actualité des expositions.

 Mobi’Savoie sur Twitter et Facebook

Mobi’Savoie, la plate forme de mobilité de la Savoie, a désormais son compte Twitter et son profil Facebook. Pour suivre en temps réels l’actualité et découvrir les nouveautés des modes de déplacement collectifs en Savoie, abonnez-vous à Twitter Mobi’Savoie ou devenez « fan de » Facebook Mobi’Savoie.


Les élus ont voté
 Commission permanente du 25 mai 2012

VOIRIE – TRANSPORTS

Voirie départementale : la Commission permanente a approuvé la répartition 2012 des crédits inscrits au budget départemental pour les aménagements de sécurité sur routes départementales réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale ou intercommunale. Elle mobilise 500 000 € de crédits départementaux.

Etude de circulation : la Commission permanente a validé la participation financière du Département à l’étude des conditions de circulation à l’horizon 2017 et 2022 dans le secteur sud-ouest de l’agglomération chambérienne, commandée par Chambéry Métropole. L’engagement du Conseil général s’élève à 9 800 €.

Renforcement de chaussées : 800 000 € de crédits départementaux ont été répartis au bénéfice d’opérations de renforcement de chaussées sur routes départementales de première et deuxième catégories au titre des crédits de réserve pour interventions imprévues à réaliser après l’hiver.

Aménagements cyclables : une enveloppe de 100 000 € d’aides est répartie entre les communes d’Aix-les-Bains, Grignon, Montmélian et la communauté d’agglomération Chambéry Métropole pour des opérations réalisées sous maîtrise d’ouvrage communale ou intercommunale en faveur des deux roues. Par ailleurs, la Commission permanente s’est prononcée favorablement sur le projet de convention à intervenir avec la Région Rhône-Alpes, la Compagnie nationale du Rhône et le Département de l’Ain pour définir les conditions de financement des études préliminaires d’une continuité sécurisée de la ViaRhôna entre Virignin et La Balme. Le Conseil général de la Savoie prendre ainsi à sa charge le coût des études estimé à 100 000 € et les 3 autres signataires lui accorderont chacun une participation de 25 000 €.

Transports départementaux : la Commission permanente a approuvé la convention à intervenir entre le Département et la communauté de communes Cœur de Tarentaise pour l’expérimentation d’une ligne d’intérêt local entre Bozel et La Léchère avec comme point central la gare routière de Moûtiers fonctionnant du 1er juillet au 31 décembre. Cette convention prévoit la prise en charge de 50% du déficit d’exploitation par le Conseil général.


Revivez la Nuit des Musées du 19 mai dernier au Musée Savoisien : musique alternative, lumières et chaises longues !
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CPAS mode d’emploi ou pourquoi pousse-t-on la porte de ces 42 antennes des services sociaux du Conseil général sur les territoires ?

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Le tout premier Guide du Routard siglé Savoie Mont Blanc est disponible dans toutes les librairies depuis le mois d’avril dernier.
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L'agenda de juin

JUIN


Jeudi 7
Conseil d’administration de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie (RGD 73 / 74) – Conseil général

Vendredi 8
4ème Commission – Conseil général
Commémoration pour la 8ème journée nationale d’hommage aux morts pour la France en Indochine – Albertville – 11h30

Lundi 11
2ème Commission – Conseil général

Mardi 12
Réunion sur le schéma départemental Enfance Jeunesse Famille – Conseil général

Mercredi 13
Réunion des Vice-présidents agriculture et forêt des conseils généraux de Savoie et Haute-Savoie – Conseil général

Vendredi 15
8ème Commission – Conseil général

Lundi 18
Assemblée générale de la Chambre des Métiers – Albertville – 14h

Jeudi 21
Inauguration de l’exposition « De la veillée à la télé » - Musée Savoisien – Chambéry – 11h30

Vendredi 22
Signature du contrat de rivière Arly / Doron / Chaise – Ugine – 16h

Samedi 23
Inauguration du site archéologique de la Fru – Saint-Christophe-la-Grotte – 11h

AIDES AUX COMMUNES, INTERCOMMUNALITES ET TERRITOIRES

Contrats territoriaux de Savoie : la Commission permanente a validé l’attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
-    CTS d’Albertville / Ugine : près de 213 000 € d’aides ont été affectés au titre du contrat. Ces crédits concernent la Communauté de communes de la Région d’Albertville (CORAL) pour le développement du transport pour tous sur son territoire (175 814 € pour asseoir les lignes et créer d’autres services) le Syndicat Mixte Arlysère pour le financement du poste de chargé de mission « accessibilité, urbanisme, habitat » ainsi que le syndicat intercommunal SIVU SCoT Arlysère pour soutenir la communication liée au SCoT en 2012.
-    CTS de l’Avant-pays savoyard : plus de 34 000 € de crédits départementaux sont débloqués dans le cadre du contrat. Ils sont affectés au syndicat mixte de l’Avant-pays savoyard pour le financement d’études préalables à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH / 7 523 €), à 4 associations pour l’organisation d’une offre de services s’appuyant sur les structures intercommunales (14 110 €) ainsi qu’au Parc naturel régional de Chartreuse pour l’évaluation du CTS et du CDRA de l’Avant-pays savoyard (12 440 €).
-    CTS de Maurienne (2ème génération) : près de 13 000 € sont accordés pour des actions en lien avec l’agriculture, répartis entre la société coopérative laitière de La Chambre pour la création d’un magasin de vente (10 890 €) et la société coopérative laitière de Haute-Maurienne Vanoise pour la création de sites internet commerciaux.
-    CTS de Chambéry : une aide de 65 000 € est accordée au Syndicat mixte Métropole Savoie pour le financement en 2011 des postes d’urbanistes qui accompagnent les communes du territoire.
-    CTS de Tarentaise-Vanoise : des subventions d’un montant total de 153 000 € sont réparties au titre du contrat. En sont bénéficiaires, l’Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise pour le financement d’une étude sur les lits touristiques (30 000 €) et d’une mission transversale pour l’élaboration du SCoT (120 000 €) et la communauté de communes Cœur de Tarentaise pour une étude visant à réaliser un Programme Local de l’Habitat (3 000 €).

Politique foncière : une subvention de 120 000 € est attribuée à l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie pour l’extension de son périmètre, en lien avec de nouvelles adhésions correspondant à 20 000 habitants supplémentaires.

Fonds départemental pour l’équipement des communes (FDEC) :  la Commission permanente a validé des programmations totales ou partielles des enveloppes réservées pour 2012 à chaque Conseiller général pour les cantons de La Chambre, Grésy-sur-Isère, Modane, Moûtiers, Ruffieux, Saint-Pierre d’Albigny, Saint-Jean-de-Maurienne et Ugine. Les crédits mobilisés s’élèvent à plus de 1,2 million d’€ auxquels s’ajoutent un complément de subventions de près de plus de 192 000 € au titre des majorations de 30% « Equipements publics de base 2012 ».

Fonds risques et érosions exceptionnels (FREE) : des subventions d’un montant total de plus de 156 000 € sont réparties entre 13 communes. Ces crédits départementaux sont mobilisés pour financer des travaux obligatoires de réparation après sinistre ou des aménagements de prévention d’urgence.

Amendes de police : sur la base de la reconduction de la clé de répartition du produit des amendes de police en fonction des différents types de projets, la Commission permanente a validé la programmation pour 2012 de près de 335 000 € de crédits en faveur de la création de parcs de stationnement par 26 communes ou intercommunalités savoyardes.

ENVIRONNEMENT

Cours d’eau : près de 580 000 € de subventions sont affectés aux maîtres d’ouvrage d’opérations d’aménagement, de restauration et d’entretien de cours d’eau. Ces aides s’inscrivent dans le cadre du programme de bassin versant Arc (33 300 €), des contrats de bassins versants de l’Isère en Tarentaise (111 696 €), du lac du Bourget (250 940 €), du contrat de rivière Chéran (8 523 €), du programme cours d’eau pour la renaturation du Val Coisin (100 200 €) et du volet espaces naturels sensibles (73 913 €).

SOLIDARITES

Garanties d’emprunts : la Commission permanente a décidé d’apporter la garantie du Département conjointement avec les communes d’Aix-les-Bains, La Bâthie, Notre-Dame-des-Millières, Gilly-sur-Isère et la Communauté d’agglomération Chambéry Métropole aux emprunts contractés par l’OPAC de la Savoie, la Savoisienne Habitat et Val Savoie Habitat. Elle porte sur près de 4,1 millions d’€ d’emprunts destinés à financer les travaux d’amélioration, restructuration et extension de l’EHPAD « La Monférine » à Barby, la construction ou l’acquisition amélioration ou l’amélioration énergétique de 66 logements locatifs.

Logement social : près de 100 000 € d’aides ont été approuvés aux titres de l’aide aux communes pour l’accueil d’une production d’offre nouvelle de logements sociaux (7 communes concernées pour 680 160 € de subventions) et de l’aide pour les acquisitions foncières destinées à l’habitat (7 bénéficiaires pour 317 846 € d’aides et environ 1 600 logements).

Prévention – Santé : une enveloppe de 29 000 € est répartie entre l’association « Le Pélican » (13 000 €) et le Comité départemental de la prévention routière pour soutenir leurs actions en matière de prévention et de santé à destination des jeunes conduites en 2012.

Petite enfance : dans le cadre du soutien apporté par le Conseil général aux modes d’accueil de la petite enfance, des subventions sont attribuées à la commune de Voglans pour la création de 10 places d’accueil « micro-crèche » (10 000 €), à la communauté de communes de la Combe de Savoie pour la création de 20 places à la structure multi-accueil de Saint-Jean-de-la-Porte (40 000 €) et à la commune d’Entremont-le-Vieux pour la création d’un relais assistantes maternelles (5 000 €).

Personnes âgées : plus de 71 000 € de crédits départementaux sont mobilisés au bénéfice d’actions d’animation en logements-foyers réalisées fin 2011 dans 13 établissements.

Programme départemental d’insertion : une enveloppe globale de près de 261 000 € est répartie au bénéfice 12 structures qui conduisent des actions en direction d’allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d’insertion.

EDUCATION – JEUNESSE

Classes de découverte : sous réserve de la participation effective des élèves aux séjours concernés, 33 aides départementales représentant près de 78 000 € sont réparties au bénéfice d’écoles primaires publiques et privées ainsi que de collèges publics. Ces crédits permettront d’alléger la part restant à la charge des parents, en fonction du quotient familial.

Conseil général des Jeunes : un montant total de 8 490 € d’aides est réparti au bénéfice de 29 collèges pour la mise en place des actions proposées par leurs conseillers généraux jeunes pour l’année scolaire 2011 / 2012.

Bourses médico-sociales : un montant total de 10 004 € est réparti entre 9 étudiantes en formations sociales ou paramédicales (aide-soignante, infirmière, assistante de service social).

CULTURE - PATRIMOINE

Chartes de développement culturel : 33 300 € de crédits sont répartis au titre du dispositif en subventions de fonctionnement au bénéfice d’associations et de collectivités organisatrices de manifestations ou porteuses de projets culturels sur le territoire d’Albertville - Ugine.

Toitures traditionnelles : les demandes de 8 particuliers ont été retenues pour un montant global de près de 29 000 € de subventions.

Savoie Biblio : 52 800 € de subventions sont décidés afin de soutenir l’organisation de 11 salons et manifestations autour du livre en Savoie.

ECONOMIE

Aides aux entreprises : des aides financières d’un montant global de près de 56 500 € sont accordées à trois entreprises dans le cadre :
-    de son projet de croissance (nouveau bâtiment de production label BBC investissements matériels et aménagements) pour la société Pain de Belledonne (La Croix de la Rochette), permettant la création de 12 emplois nouveaux ;
-    du dispositif GEODE au bénéfice des sociétés ALP’VIANDES (Chambéry) et Sibuet Environnement (Chamoux-sur-Gelon) pour le financement d’audits financiers par la Banque de France.

TOURISME

Hébergements touristiques : la Commission permanente a approuvé l’attribution de 1,95 million d’€ de subventions pour des dossiers relevant du fonds d’aide au tourisme rural, du fonds d’aide aux hébergements touristiques des collectivités, du fonds d’aide aux hébergements touristiques privés, du fonds d’aide à la modernisation des hôtels et de la filière des hébergements touristiques du Plan Tourisme.

Plan tourisme : plus de 370 000 € de subventions ont été répartis au titre du volet diversification / offre touristique locale en faveur de 7 opérations en Tarentaise, Combe de Savoie et Maurienne.

ANIMATION

Animation locale : sur proposition de chaque conseiller général pour son canton, 136 subventions ont été attribuées pour un montant global de 54 600 €. Ces aides concernent des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes organisées sur les cantons d’Aime, Aix Nord / Grésy, Aix Sud, Albertville Nord, Albertville Sud, Bozel, Chambéry Sud-Ouest, La Chambre, Le Châtelard, Grésy-sur-Isère, Modane, Moûtiers, La Ravoire, La Rochette, Saint-Alban-Leysse et Saint-Jean-de-Maurienne.
Conseil général de la Savoie - Direction de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@cg73.fr
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