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4 octobre 2011

A la une

Le nouveau Mobi'Savoie est en ligne

Nouveau look, nouvelle ergonomie, nouvelles fonctionnalités, Mobi'Savoie propose son nouveau site Internet avec une déclinaison pour mobile. Outil conçu pour optimiser ses déplacements en Savoie  , il renforce également ses liens avec le site de covoiturage qui a lui aussi fait peau neuve.

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L'essentiel de l'actu
L'assemblée départementale vote son deuxième budget modificatif
Les 37 conseillers généraux se sont retrouvés ce lundi 3 octobre en session plénière pour examiner et voter la deuxième décision modificative pour l'exercice budgétaire 2011. Elle représente 3 millions d'euros de dépenses nouvelles.
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Al' terre ado 2012

La sélection 2012 des livres pour Al' terre ado, le prix littéraires des ados des Pays de Savoie, vient d'être dévoilée. La saison de lecture débutera mi-octobre dans les bibliothèques et centres de documentation de Savoie et Haute-Savoie.
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100 ans d'histoire en photos

Le fonds photographique RTM a été remis aux Archives départementales de Savoie. 8 000 images que les Archives départementales auront pour mission de sécuriser et de valoriser dans des publications, des expositions, sites Internet etc.
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Agriculture et forêts

Deux vidéos ont été réalisées sur les forêts départementales et la filière bois.

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Les élus ont voté
Commission permanente du 3 octobre 2011

VOIRIE-TRANSPORT

Transports non urbains : la Commission permanente a validé les conventions à intervenir avec les communes et intercommunalités concernées par les lignes de marché Fréterive-Albertville, Longefoy-Aime, Montaimont-La Chambre, Motz-Seyssel, Saint-Jean-de-Belleville-Moûtiers. Le Conseil général s'y engage, sur la période 2011-2014, à prendre en charge 50% du déficit d'exploitation des lignes précitées. Les conventions financières relatives à la prise en charge du déficit d'exploitation du dispositif de transport à la demande taxi des Bauges et entre Montgellafrey et La Chambre ont également été entérinées prévoyant des garanties financières départementales. Par ailleurs, la création de deux nouvelles lignes régulières de transport à destination d'Aillon station et au départ de Chambéry et Aix-les-Bains a été validée sur les bases d'une convention financière avec la SEM des Bauges prévoyant une couverture du déficit d'exploitation à hauteur de 50% par le Département.

Transports scolaires : la Commission permanente a validé la convention à intervenir avec les collectivités concernées pour le financement d'un service de transport scolaire sur des secteurs qui ne relèvent pas d'un circuit de ramassage compte tenu du nombre insuffisant d'élèves concernés.

Pôle d'échanges multimodal (PEM) : la Commission permanente a approuvé le protocole financier préalable à intervenir avec l'Etat, la Région, la SNCF, RFF, la commune de Chambéry et Chambéry métropole pour le financement du PEM de Chambéry. La participation financière du Département s'élèverait à 2 millions d'euros auquel pourrait s'ajouter un financement complémentaire dans le cadre du contrat de centralité inclus dans la 2ème génération de CTS.

 SOLIDARITES

Garanties d'emprunts : la Commission permanente a décidé d'apporter la garantie du Département à hauteur de 9,6 millions d'€ pour des emprunts contractés par la Croix Rouge française et destinés au financement des travaux d'extension de capacité du Domaine Saint-Alban (Saint-Alban-Leysse) et le développement d'une filière de soins de suite et de réadaptation pour personnes âgées dépendantes. De la même façon, la garantie financière départementale est apportée conjointement avec la commune de Méry pour des emprunts contractés par la Savoisienne Habitat. Elle porte sur près de 224 000 € d'emprunts destinés à financer l'acquisition en VEFA de 5 logements locatifs à Méry.

Famille : 10 450 € d'aides sont accordés à 7 associations pour des projets entrant dans le cadre du réseau départemental d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REEAP) de Savoie.

Petite enfance : dans le cadre du dispositif départemental de soutien aux modes d'accueil de la petite enfance, des subventions d'un montant global de 93 000 € sont accordées à la Communauté de communes du pays de Montmélian pour la création d'un multi-accueil, à la communauté de communes du pays des Bauges pour l'extension de la structure du Châtelard (13 places supplémentaires), à la commune de Saint-Martin-de-Belleville pour l'extension de la structure « Mini Pouss » (10 places supplémentaires), au syndicat intercommunal de Saint-Etienne-de-Cuines pour la création d'une micro-crèche à Saint-Rémy-de-Maurienne, ainsi qu'au SIVOM de Bozel pour la création d'une micro-crèche à Champagny-en-Vanoise.

Vie sociale
En visite en Savoie, Roselyne Bachelot lance un nouveau contrat aidé
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Transport : une nouvelle version du site mobisavoie.fr
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Culture
Transmission fonds photographique de la RTM aux Archives départementales
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Culture
Journées Européennes du Patrimoine : quand le Château des Ducs ouvre ses portes.
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Education Jeunesse
Une rentrée sous le signe du numérique, zoom sur les cartables numériques.
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Vie sociale
Restructuration de l'EHPAD "La quiétude" à Pont de Beauvoisin
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L'agenda d'octobre

Mercredi 5
Comité de pilotage des services d'aide à domicile (SAAD)
- Conseil général

Jeudi 6
Contrat Université / Assemblée des Pays de Savoie - Conseil général

Syndicat Mixte du 7ème BCA - Conseil général

Visite d'un chantier forestier - Arvillard

Visite de l'entreprise Cascades - La Rochette

Vendredi 7
Renouvellement des contrats cantonaux jeunesse - Conseil général

6ème commission - Conseil général

Programme européen Comenius Regio - Conseil général

10ème anniversaire du bistrot associatif « Le Passage » - Chambéry - 9h

Cérémonie de lancement de la saison sportive avec les clubs soutenus par le Département - La-Motte-Servolex - 19h

Samedi 8
Pose de la première pierre de l'école élémentaire - Gilly-sur-Isère - 10h

Inauguration du salon national des sites remarquables du goût - Beaufort-sur-Doron - 11h

Lundi 10
Syndicat Mixte nouvel abattoir de Chambéry - Conseil général

Mercredi 12
Association des Maires ruraux de Savoie - Conseil général

Championnats du monde d'aviron d'Aiguebelette 2015 - Conseil général

Charte de développement culturel Coeur de Savoie - Conseil général

Jeudi 13
Réunion tourisme Assemblée des Pays de Savoie - Conseil général

Comité Argès Pays de Savoie Solidaires - Conseil général

Conseil d'administration de l'association des conseillères municipales de Savoie - Conseil général

Vendredi 14
3ème commission - Conseil général

5ème commission - Conseil général

Commission des finances Savoie Déchets - Conseil général

Comité de pilotage CO3 - Conseil général

Session de la Chambre d'Agriculture de Savoie - Saint-Baldoph - 9h

Inauguration de l'exposition "Jean-Michel Charllier raconte..." - Musée des Beaux Arts - Chambéry - 18h30

Lundi 17
Syndicat Mixte Thabor-Vanoise - Conseil général

2ème commission - Conseil général

Conseil d'administration de la SEM des Bauges - Conseil général

Mardi 18
Comité de pilotage du CEMAGREF - Conseil général

Jeudi 20
Conseil d'administration de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie (RGD 73/74) - Conseil général

Commission d'agrément adoption - Conseil général

Vendredi 21
Commission permanente - Conseil général



Maisons médicales de garde : des subventions de fonctionnement d'un montant unitaire de 5 000 € sont accordées aux associations de médecine d'urgence de la région chambérienne et de la région d'Albertville ainsi qu'à l'association des médecins généralistes de la région aixoise.

Personnes âgées : dans le cadre de la participation départementale aux travaux d'humanisation, de rénovation ou de construction d'EHPAD, un montant total de 656 000 € est réparti, pour des opérations de restructuration et d'extension, entre l'hôpital local de Modane, maître d'ouvrage pour l'EHPAD « Les Marmottes » et le centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne, maître d'ouvrage pour l'EHPAD « La Bartavelle ».

Programme départemental d'insertion : une enveloppe globale de près de 380 000 € est répartie au bénéfice d'une vingtaine de structures qui conduisent des actions (accueil, suivi de bénéficiaires, sensibilisation hygiène alimentaire, etc.) en direction d'allocataires du rSa dans le cadre de leur parcours d'insertion. Ces crédits viennent pour partie ( près de 73 000 €) d'une enveloppe régionale, dont l'affectation est gérée par le Département pour le compte de la Région.

SPORT

Education physique et sportive : une enveloppe de plus de 37 000 € est répartie entre 13 gestionnaires de sites savoyards de ski nordique ayant accueilli gratuitement des scolaires savoyards (plus de 57 000 journées élèves) pour la pratique du ski de fond au cours de la saison 2010/2011.

Aide au sport de haut niveau : au titre du fonds pour la promotion du sport, la Commission permanente a approuvé l'attribution de 52 bourses à des sportifs de haut niveau pour un montant total de 29 700 € et  la répartition d'une enveloppe de plus de 137 500 € au bénéfice de 27 clubs de haut niveau catégorie « amateurs ». A ces subventions, s'ajoutent deux aides exceptionnelles d'un montant de 20 000 € chacune en faveur de l'Athlétique Sport Aixois et de Chambéry Cyclisme Formation pour la mise en place d'actions d'intérêt général auprès des jeunes Savoyards.

AIDES AUX COMMUNES, INTERCOMMUNALITES ET TERRITOIRES

Equipement culturel : des subventions sont accordées à 7 communes ou intercommunalités pour un montant total de près de 35 000 €. Ces aides sont destinées à l'acquisition de matériels, instruments et divers équipements à vocation culturelle. Cette enveloppe comprend également une aide exceptionnelle de 5 090 € à la Fédération Musicale de Savoie pour l'achat d'instruments en faveur du « Brass Band départemental ».

Fonds départemental pour l'équipement des communes (FDEC) : la Commission permanente a validé des programmations totales ou partielles des enveloppes réservées pour 2011 à chaque Conseiller général pour les cantons d'Albertville Nord, Albertville Sud, La Motte Servolex, Saint-Michel-de-Maurienne ; Bourg-Saint-Maurice, Chamoux-sur-Gelon, Ruffieux et Saint-Alban-Leysse. Les crédits mobilisés s'élèvent à plus de 790 000 € auxquels s'ajoutent un complément de subventions de plus de 75 000 € au titre des majorations de 30% " Equipements publics de base 2011".

Contrats territoriaux de Savoie : la Commission permanente a validé l'attribution de subventions pour des actions inscrites aux CTS suivants :
- CTS de Chambéry : une aide de 1 137 € est attribuée à la commune de Vimines pour la réalisation d'une étude de  faisabilité pour l'aménagement de différents équipements à l'entrée du chef-lieu, dont un espace multiservices de proximité.
- CTS du lac du Bourget et ses montagnes : près de 22 000 € de crédits départementaux sont affectés au titre du contrat. Ils concernent deux études environnementales dans le cadre de la requalification des zones d'activités des Plonges et du Tillet, au bénéfice de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget (18 224€) ainsi que des projets d'animation pour les personnes âgées à Albens et à l'EHPAD des Fontanettes à Chindrieux.

CULTURE

Création et diffusion culturelles : 4 compagnies de théâtre ou de danse et 5 collectivités ou associations se voient attribuer des subventions pour un montant total de 12 700 €, les premières pour avoir proposé des représentations favorisant l'accès de tous les Savoyards à la culture (zones rurales) et les secondes pour l'accueil d'artistes en résidence.

Itinéraires historiques : la Commission permanente a réparti près de 22 000 € d'aides au bénéfice d'écoles élémentaires ayant organisé des visites de musées ou autres lieux historiques. Cette aide permet la prise en charge de la moitié du coût du transport et du prix d'entrée sur les sites et dans les monuments.

Enseignements artistiques : une enveloppe globale de plus de 52 000 € est répartie entre 16 établissements d'enseignements artistiques  pour contribuer à la réalisation de leurs projets artistiques.

Réseau des musées : afin de soutenir leurs actions d'animation et de communication, la Commission permanente a approuvé la répartition de près de 11 500 € d'aides à 13 structures adhérentes au réseau départemental des musées et maisons thématiques.

TOURISME

Plan tourisme / Filière pêche : au titre du programme d'actions 2011, une subvention de 70 000 € est attribuée à la Fédération des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques (AAPPMA) de Savoie pour ses actions de fonctionnement récurrentes. Une enveloppe de 20 000 € est par ailleurs répartie entre les AAPPMA de Chambéry, Pralognan et La Chambre pour l'aménagement de parcours de pêche ou l'acquisition d'équipements.

Plan tourisme / Itinéraires de randonnées : la Commission permanente a attribué un total de 276 000 € d'aides au bénéfice des communes des Allues, Aussois, Saint-Jean-de-Belleville, des communautés de communes du Beaufortain et de Haute-Maurienne Vanoise, ainsi que du Parc naturel régional du massif des Bauges, pour des travaux d'aménagement d'itinéraires de randonnées.

Plan tourisme / Diversification : près de 260 000 € de crédits départementaux sont répartis en faveur de bénéficiaires (particuliers, associations, collectivités, etc.) pour la réalisation de projets relevant de filières prioritaires du plan tourisme (pêche, vélo, hébergements touristiques, promenade de découverte, etc.). Au titre du développement du tourisme culturel, un montant total de près de 13 000 € est réparti entre les communes d'Arith, Arvillard, Bramans, Cléry et Gerbaix pour la mise en sécurité de leur église.

Conseil général de la Savoie - Direction de la communication - Tél : 04 79 96 73 73 - com@cg73.fr
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